Déposée le 21 octobre 1983 par ICI Chemicals & Polymers Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ICI Chemicals & Polymers Limited,, domicilié(e) The Heath RUNCORN, Cheshire WA7 4QG ROYAUME-UNI (dossier no 2020748) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2020748) - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICI Chemicals & Polymers Limited - The Heath RUNCORN, Cheshire WA7 4QG ROYAUME-UNI (dossier no 2020748) - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2020748) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 1993 n°2020748 - Publication au BOPI 1993-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158262 - Publication au BOPI 1993-05-04
Produits chimiques destinés à l'industrie; gaz liquéfiés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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